Aller au contenu

Mentions légales

Éditeur du site

Les Ateliers cgm7
Carole Guilhamat Maurrette, entrepreneure individuelle
[Forme juridique et capital le cas échéant]
Siège : [adresse complète], 38540 Valencin
SIRET : [numéro SIRET]
Code APE : [code APE, par exemple 71.12B Ingénierie, études techniques]
TVA intracommunautaire : [numéro ou mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
Téléphone : 06 87 48 51 17
E-mail : carole.lesateliers@cgm7.fr

Directrice de la publication : Carole Guilhamat.

Hébergement

Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Site : vercel.com.
[À adapter si l'hébergeur change.]

Assurance professionnelle

Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de [assureur], contrat n° [numéro], couverture géographique : France.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, plans, illustrations, logo) est la propriété de Les Ateliers cgm7, sauf mention contraire. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation préalable. Le logo FNDI est utilisé dans le cadre de l'adhésion à la Fédération Nationale des Dessinateurs Indépendants.

Données personnelles

Les informations transmises via le formulaire de contact servent uniquement à répondre à votre demande. Voir la politique de confidentialité.

Site

https://www.cgm7.fr